eBay gagne aux USA face à Tiffany

Finalement, toutes les histoires se suivent mais ne se ressemblent pas. Fort heureusement pour ebay qui, fin juin, était condamné en France (coupable de contrefaçon face au groupe LVMH), et qui vient d'être relaxé par un tribunal américain dans une affaire similaire qui l'oppose depuis quatre ans au joailler Tiffany.

A l'époque, le site était accusé de n'avoir rien fait pour empêcher la mise en vente sur sa plate-forme de produits contrefaits. Il avait alors rétorqué qu'il n'avait pas les moyens de contrôler la marchandise et que de son côté Tiffany n'y avait pas non plus fait grand chose, puisque la société n'avait pas participé à des programmes de lutte contre les contrefaçons. Le juge a visiblement été de l'avis de eBay, puisque le site a été reconnu non coupable ce Lundi 14 Juillet : " Il est à la charge du propriétaire de surveiller sa marque et des sociétés comme eBay ne peuvent être tenues comme responsables d'infractions à la législation sur les marques sur le simple fondement de leur connaissance générale que des infractions à la législation sur les marques pourraient survenir sur leur site Web. ". Selon Reuters, Tiffany va très certainement faire appel de cette décision.